Mentions légales
Dernière mise à jour : 12/08/2026
Préambule
Les présentes mentions légales sont publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles s'appliquent au site accessible à l'adresse celine-vervacke.tinypages.co et aux espaces associés.
1. Éditeur du site
Nom / dénomination : Céline Vervacke
Statut : entreprise individuelle
Adresse : Altklotzsche 59, 01109 Dresden (Allemagne)
SIRET : en cours d'attribution, cette mention sera complétée dès réception du numéro
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Céline Vervacke
Contact : celine@celine-vervacke.com
2. Hébergeur du site
Hébergeur : Tiny Platforms Limited (service TinyPages)
Adresse : Unit 2A, 17/F, Glenealy Tower, No.1 Glenealy, Central, Hong Kong S.A.R.
Contact : hello@tinypages.co
Cette mention sera actualisée en cas de bascule du site vers un autre hébergeur.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est la propriété de Céline Vervacke ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site. Contact pour toute question relative à vos données : celine@celine-vervacke.com.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies (mesure d'audience, fonctionnement). Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet ou les réglages de votre navigateur.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations à jour et exactes, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les contenus ne constituent pas un conseil personnalisé (médical, juridique, fiscal ou financier). Vous restez seul·e responsable de l'usage que vous en faites.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.